RESEAU AFRIQUE-EUROPE FOI ET JUSTICE

 
 

ELECTIONS du PARLEMENT EUROPEEN

 
4 – 7 juin 2009
 
notre vision chrétienne, nos convictions, nos questions, nos préoccupations pour l’Afrique
 


TABLES DES MATIERES
 
Ce qui est en jeu …                          
Usage de ce fascicule …            
Sauvegarder la création …              
Vivre dans la dignité …             
Promouvoir la solidarité …          
Œuvrer pour la paix …            
Notes personnelles …             
Informations complémentaires …
 

Ce qui est en jeu

_Entre le 4 et le 7 juin 2009, les citoyens des 27 Etats membres de l’Union européenne (UE) exprimeront leur vision pour l’Europe en choisissant un nouveau Parlement européen (PE). Le Parlement est la seule institution de l’UE dont les membres soient élus directement par les citoyens.
Pour cinq ans, de 2009 à 2014, les 736[1] membres du Parlement européen (MEP) prendront des décisions qui auront des conséquences importantes et durables, pas seulement pour les 500 millions de personnes vivant dans l’UE, mais pour l’Afrique et le monde entier.
Depuis  les dernières élections de 2004, le pouvoir du Parlement européen s’est considérablement accru. Le prochain PE aura plus à dire dans les politiques commerciales internationales, après la ratification du traité de Lisbonne. Dans la plupart des domaines législatifs communautaires, les textes doivent désormais être approuvés conjointement par le Parlement et par le Conseil. En outre, le Collège des Commissaires européens, qui propose tous les nouveaux textes ne peut gouverner qu’avec l’accord du Parlement. Encore plus important, le Parlement a le dernier mot sur le budget de l’UE.
Avec l’accélération du changement climatique, l’aggravation des crises financières et le fossé alarmant entre riches et pauvres, l’enjeu ne peut être plus important.
Alors que le pouvoir du PE avait augmenté, l’intérêt et la participation aux élections avait diminué. Face aux enjeux de cette élection, nous devons contribuer à renverser cette tendance et à faire en sorte que le nouveau PE contribue à créer une Europe plus socialement consciente et désireuse de promouvoir la dignité humaine de tous et la sauvegarde de la création.


  Usage de ce fascicule

e Secrétariat international d'AEFJN (Réseau Afrique-
Europe Foi et Justice), basé à Bruxelles, suit  attentivement la politique européenne en lien avec certaines questions qui touchent plus particulièrement l'avenir socio-économique de l'Afrique et de ses populations.  Nous avons à cœur de voir se développer une politique européenne qui soit juste, respectueuse de ses partenaires et qui combatte la pauvreté et l'exclusion.


Ce fascicule voudrait:
-  Encourager les membres de nos antennes à jouer un rôle actif  lors des élections des Membres du PE de juin 2009
-  Souligner certains espoirs et inquiétudes relatifs au travail de ce Parlement dans l'avenir
- Montrer comment ce Parlement peut mettre en lumière certaines questions importantes pour la vie des   populations tant en son sein que chez ses partenaires africains
- Donner des idées de questions à poser aux candidats à ces élections que vous rencontrez, ou aux membres de partis qui présentent leurs manifestes
- Lire avec un sens critique plus vif les programmes que les candidats présentent.

Où l'utiliser?
Ø                  Dans des réunions d’antennes, de groupes auxquels vous appartenez, au sein de vos communautés, d’assemblées,   
Ø                  Dans vos paroisses, conseils paroissiaux, votre quartier,
Ø                  Dans  des rencontres publiques avec les candidats et/ou lors de réunions de partis politiques,
Ø                  Lors de courrier expédié aux candidats et/ou membres de partis,
Ø                  Dans les medias.

Sauvegarder la création

L’UE, leader en matière de lutte contre le réchauffement climatique, devrait aussi être leader mondial dans le choix décisif d’un ensemble cohérent de politiques (commerce, agriculture, énergie, coopération, sécurité et migration) qui encouragent le développement durable dans l’exploitation des ressources naturelles.

Nous croyons que les effets du changement climatique diffèrent pour riches et démunis. Le Sud en souffre déjà, sans avoir les moyens scientifiques et financiers du Nord, pour y remédier. Parmi les plus vulnérables, des millions de petits agriculteurs, pêcheurs et peuples sylvestres voient leur sécurité alimentaire déjà menacée. Le mouvement pour la justice climatique veut défendre le "bien commun" et voir les conséquences sociales et économiques de ce changement.
Nous aimerions savoir :
-    Inciterez-vous l’UE à donner sans délai le fonds d’aide d’adaptation aux pays les moins développés,  engagement pris à Bali ? 
-    Quel partenariat Energie EU-Afrique vous semble équitable ? 

Nous croyons que les politiques agricoles et commerciales européennes doivent intégrer davantage ces trois aspects:
-   Assurer l’alimentation, la croissance économique des pays essentiellement ruraux, la  cohésion sociale et la préservation de l’environnement et des ressources naturelles,
-   Respecter l’accès aux ressources agricoles essentielles (La terre, l’eau, les semences) et la diversité biologique,
-   Pratiquer une agriculture en lutte contre le réchauffement climatique.

   « La responsabilité à l'égard de l'environnement, patrimoine commun du genre humain, s'étend non seulement aux exigences du présent, mais aussi à celles du futur. »

Nous aimerions savoir :
-   Comment encouragerez-vous l’UE à s’orienter résolument vers des  pratiques agricoles à faibles émissions de méthane, oxyde d’azote et carbone qui n’accélèrent ni la déforestation ni la dégradation des sols tant en Europe qu’en Afrique ?

      -    Comment la Politique Agricole Commune (PAC) de l'UE peut-elle respecter les intérêts  des pays en développement et veiller à réduire la volatilité des prix agricoles et les exportations qui menacent les pays importateurs hors de l’UE? 

Nous croyons que l’UE devrait  s’engager dans une politique sur les OGM qui donne priorité réelle à l’alimentation saine et à la biodiversité et non au seul profit économique. Elle doit au moins respecter le principe de précaution par rapport aux OGM.
Nous aimerions savoir :
-   Que croyez-vous : les OGM réduisent la faim dans le monde ou ils  accroissent la dépendance envers les pays riches et la faiblesse de la biodiversité.
 
Nous croyons que la politique européenne de l’énergie doit  encourager la diminution de consommation  et l’utilisation de sources  renouvelables ne détournant pas les ressources agricoles de la production alimentaire. La nouvelle directive sur l’utilisation de ces énergies est profitable pour l’avenir des Européens.  Parallèlement, l’UE se doit de contribuer à développer au-delà de ses frontières des nouvelles technologies d’énergies renouvelables qui respectent le droit à l’alimentation, l’accès à la terre et à l’eau, l’environnement et la biodiversité.
Nous aimerions savoir :

Respecterez-vous les populations du Sud dans l’octroi de subventions à la recherche sur les énergies renouvelables?
 

Vivre dans la dignité


e PE est un acteur important sur la scène politique internationale.
 Ses décisions pour la règlementation des entreprises, du commerce et de l’agriculture ont des conséquences sur le bien-être de populations qui vivent bien au-delà de ses frontières. Par ses politiques, il influence l’accès aux ressources et installations de base essentielles à la dignité personnelle de chaque femme, homme ou enfant de cette terre.
 
Nous croyons que l’accès à une eau de qualité et aux installations adéquates de distribution est une condition préalable pour la santé et assure le succès dans la lutte contre la pauvreté et la faim. Nous  croyons que l’initiative européenne pour l’eau offre des possibilités mais, vu sa politique, le profit a trop souvent pris le pas sur les besoins de tous ceux privés d’accès à  l’eau. Ceci mine la dignité tant des riches que des pauvres. Cela entrave aussi les perspectives d’une paix internationale et régionale.
Nous aimerions savoir :
-        Que croyez-vous que l’UE peut faire pour diminuer fortement le nombre de personnes sans accès à l’eau ?
-       Quelle action êtes-vous prêt à entreprendre comme MPE pour réduire cette réalité ?
-       Etes-vous  prêt à encourager un usage plus répandu des partenariats « Public-Public » dans les domaines  tels que l’accès à l’eau et à la santé? Quelles raisons vous motivent ?
 
Nous croyons que l’UE doit défendre la souveraineté alimentaire en son sein et dans les pays tiers au travers d’un ensemble cohérent de politiques agricoles, commerciales et de coopération.  Pour lutter contre la faim dans le monde, les politiques européennes doivent prioritairement soutenir l’agriculture familiale durable et garantir un accès équitable, pour tous et toutes, aux ressources économiques : terre, eau, semences, crédit, réseaux des marchés.
« Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l'alimentation, l'habillement, le logement, les soins médicaux ainsi que pour les services sociaux nécessaires. »

Nous aimerions savoir :
-  Comment défendrez-vous  des pratiques agricoles durables dans la PAC et au sein des politiques de commerce et de coopération ?
-  Comment soutiendrez-vous l'intégration de critères solides de droits sociaux et humains au sein des politiques qui  affectent l'environnement? (agriculture, commerce et développement)
 
Nous croyons que chaque individu a droit  à des médicaments de base de qualité. L’UE doit donc  revoir certains aspects de sa politique commerciale. L’UE veut imposer, dans ses accords économiques, les Droits de la Propriété Intellectuelle (ADPIC) qui  minent les efforts des pays en développement pour ouvrir l’accès aux médicaments de base génériques. Ceci met la vie de centaines de milliers de personnes en danger.
Une cohérence insuffisante dans les politiques de l’UE a un effet dévastateur sur la santé publique dans les pays en développement. Alors que l’aide européenne veut aider la santé publique dans ces pays, les accords économiques favorisent, eux,  les ADPIC qui réduisent l’accès aux génériques.
Nous aimerions savoir :
-  Comment empêcherez-vous l’UE d’imposer aux pays en développement des droits de la propriété intellectuelle plus étendus que ceux imposés par l’OMC ?
-   Qu’est-ce qui vous paraît le plus important : la défense des droits de la propriété intellectuelle ou l’accès pour les pays en développement aux médicaments génériques ? Pourquoi ?

Promouvoir la solidarité

(par les relations commerciales)

 
es politiques commerciales de l’UE influencent la qualité de vie des populations tant en Europe qu’ailleurs dans le monde.  La solidarité que l’UE prétend construire en réconciliant efficacité économique avec justice sociale et égalité des chances ne doit pas s’arrêter à ses frontières mais s’étendre à tous et plus particulièrement aux pays en développement.
      La situation économique actuelle profite aux riches de notre planète et non aux pauvres. Pour éviter ceci, l’économie et le commerce doivent être au service de chaque être humain, où qu’il vive. Les crises actuelles montrent la faillite d’un système dépourvu de règlementations, de transparence et de responsabilité partagée.
La stratégie globale de l’Europe veut améliorer la compétitivité de ses entreprises quel que soit le coût enduré par le développement durable. L’influence croissante des entreprises sur la politique encourage des décisions économiques qui ignorent les pauvres qu’ils soient d’Europe ou d’ailleurs.
 
Nous croyons que l’UE, dans ses politiques commerciales, doit respecter et promouvoir les droits humains, socio-économiques, démocratiques, culturels et environnementaux. Il faut donc plus de cohérence entre sa politique commerciale et celle du développement.
Nous aimerions savoir :
- Comment vous assurer que les politiques commerciales de l’UE  promeuvent un développement durable pour tous les partenaires économiques et protègent leurs agriculture et industrie ?
-  Qu’allez-vous faire pour que l’UE dans sa stratégie globale de l’Europe qui s’appuie sur la compétitivité ne menace pas les normes sociales, les ressources naturelles, l’équité et le développement tant en son sein que dans les pays en développement?
-  Dans le cadre de l’Accord de Partenariat Economique (APE) entre l’UE et 4 régions d’Afrique, êtes- vous d’accord pour ne pas forcer l’Afrique à y inclure les services, la propriété intellectuelle, les investissements et les contrats gouvernementaux ?

« Devoir de solidarité, l’aide que les nations les plus riches doivent apporter aux pays en voie de développement ; devoir de justice sociale, le redressement des relations commerciales défectueuses entre peuples forts et peuples faibles »

Nous croyons dans un système mondial du commerce basé sur les principes d’équité et de justice. A ce jour, la structure et la politique de l’OMC favorisent les nations riches. Nous croyons que l’UE, parmi d’autres, peut et doit changer la politique commerciale de l’OMC qui expose les pays en développement au risque d’une pauvreté accrue, aux conflits et à la dégradation environnementale en un outil pour leur croissance socio-économique.
Nous aimerions savoir :
-     Que ferez-vous pour transformer l’OMC en un système équitable pour tous ses membres, et plus spécialement les plus vulnérables ?
-     Comment garantirez-vous que l’UE ne pousse pas à la libéralisation du commerce dans ses politiques économiques et de développement et ce, au détriment des pays plus pauvres ?
- Comment intégrerez-vous des critères humains  et socio-économiques solides dans les politiques qui assurent la croissance des pays en développement ?
 
Nous croyons à l’engagement des nations européennes dans la responsabilité sociale des entreprises. L’UE pourrait devenir leader mondial, en introduisant une règlementation légalement contraignante pour ses sociétés en dehors de ses frontières, enracinée aussi à l’ONU.
Nous aimerions savoir :
-         Etes-vous prêt à soutenir une législation contraignante qui établirait les responsabilités des entreprises de l’UE hors de ses frontières ?
-         Etes-vous prêt, comme MPE, à œuvrer pour un système mondial de gouvernance à l’ONU qui renforce les mécanismes légalement contraignants pour une responsabilité corporelle?

Nous croyons qu’il faut distancer les institutions de l’UE (et ses Etats membres) des entreprises européennes pour que les politiques de l’UE profitent aux gens ordinaires en son sein et ailleurs.
Nous aimerions savoir :
-                            Comment permettrez-vous à tous les acteurs le même accès aux institutions de l’UE et  assurerez-vous l’existence d’un équilibre entre, d’une part, les politiques de l’UE et les influences du monde des affaires et, d’autre part, les intérêts de l’ensemble de la population ?

Œuvrer pour la paix

 

epuis décembre 2008, l'UE a fait de son Code de conduite sur l'exportation des armes un document légalement contraignant: une "prise de position". Cela oblige chaque Etat membre à introduire le code dans sa législation propre sur le transfert des armes. Il faudra veiller à empêcher  des transferts d' armes à des pays qui violent les Droits Humains, à régler la question des surplus d'armes dégagés par la réduction du nombre de soldats des armées nationales et à éviter le manque de transparence des pouvoirs publics et l'absence de contrôle parlementaire sur ce sujet.
Concrètement, nous demandons que les pays membres de l’UE : 
-  Renoncent officiellement à transférer des armes légères dans   les pays ou régions dans lesquels un processus de désarmement ou un moratoire sont en cours; 
-  Revoient leur législation nationale et les procédures pour la mise en application de la Position Commune de 2008 sur les exportations des technologies militaires et des armements, y compris les armes légères.
-  Soumettent annuellement au registre des armes conventionnelles de l’ONU un rapport détaillé sur les exportations et importations.
-  Soutiennent la mise en place du Code de conduite international relatif aux transferts d'armes présenté à l'ONU par les prix Nobel de la Paix et l'ATT (Traité sur le commerce des Armes), instrument efficace pour la promotion de la paix. Il faut donc le soutenir et assurer sa diffusion la plus large possible.
- Rendent public un rapport annuel sur ses transferts d'armements incluant les armes légères. 
« La  justice, la sagesse, le sens de l'humanité réclament… : qu'on arrête la course aux armements... et le désarmement dûment effectué d'un commun accord et accompagné de contrôles  efficaces. »


Nous croyons que des moyens pacifiques dans la résolution des conflits prennent le pas sur les options militaires.
Nous aimerions savoir :
-          Comment s'assurer que des fonds suffisants sont alloués à une vraie résolution des conflits?
-          Comment les MPE peuvent-ils favoriser plus d'ouverture,  de transparence et de cohésion entre diplomatie, aide, intérêts dans le soutien apporté à la résolution des conflits et au développement durable?
 
Nous croyons que l'UE doit vivre en accord avec ses principes de démocratie, d'égalité, en concordance avec sa législation et dans le respect des droits de la personne humaine tant en son sein qu'en dehors de ses frontières.
Nous aimerions savoir :
-          Pourquoi l'UE doit-elle adhérer à la Convention européenne des Droits humains et à la Convention des Droits de l'enfant?
-          Comment aider les Etats Membres à ratifier et mettre en pratique le Protocole (optionnel) de la Convention contre la torture, le Statut de Rome du Tribunal International Pénal et le Traité contre le transfert des Armes de l'ONU?
-          Pensez-vous que le PE devrait établir un Comité pour les droits humains plutôt que de garder le sous-comité actuel?
 
 
 

         Notes et questions personnelles


Accéder à des informations complémentaires
e fascicule n’est qu’un point de départ. Pour en savoir davantage sur des thèmes précis ainsi que  les perspectives nationales à leur sujet, voici quelques autres pistes :
 
‘EU Civil Society’ a préparé un outil de travail qui comporte quatre feuillets relatifs aux actions.    (en français fin mars)
http://act4europe.horus.be/code/en/actions.asp?id_events=139

Les Bureaux d’information du Parlement européen distribuent dans les Etats Membres des informations détaillées sur des sujets précis et ce dans votre langue :
http://www.europarl.europa.eu/elections2009/default.htm?language=FR 

Les partis politiques en lice pour les élections seront intéressés à partager leurs informations avec vous ;
 
Le manifeste de CONCORD pour les élections de 2009 présente ce que CONCORD attend des candidats au PE pour les politiques de développement
http://www.concordeurope.org/Files/media/internetdocumentsENG/4_Publications/3_CONCORDs_positions_and_studies/CONCORD-EU-
MANIFESTO-FINAL.pdf
 
OCIPE – Jesuit European Office
http://www.ocipe.info/index.php?id=3
 
“Elections du Parlement européen 2009, Guide pour les Eglises et organisations chrétiennes de l’UE”  une publication rédigée conjointement par quatre organisations oecuméniques à Bruxelles (APRODEV, CCME, CSC and Eurodiaconia) http://www.ecumenicalvoices2009.eu
 
 
AEFJN remercie les membres d’ « Ecumenical Voices » de lui avoir permis de s’inspirer de leur guide.

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Qui sommes-nous?

AEFJN travaille pour des partenariats économiques entre l'Afrique et l'Europe qui soient équitables et qui offrent un avenir meilleur aux africains.
Le réseau est formé d’Africains et d’Européens qui connaissent bien les réalités de l’Afrique et veulent promouvoir la justice par :
la sauvegarde de la création
la vie dans la dignité pour tous
la promotion de la solidarité
l’engagement pour la paix
En Europe, ils font un travail de plaidoyer et de lobby auprès des institutions nationales et européennes

http://www.aefjn.org 


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