Charte d’utilisation du site internet de la Congrégation du Saint-Esprit : www.spiritains.org

Cette charte a été élaborée pour préciser aux utilisateurs les conditions d’utilisation de ce dernier. Toute personne naviguant sur le site est considérée comme un utilisateur, qu’elle soit identifiée ou non.

Accès au site

Le site permet aux utilisateurs d’accéder à des informations sur la vie et les activités de la congrégation en France et dans les pays où celle-ci est présente. Il permet aussi des échanges entre les visiteurs et les gérants du site web.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’utilisateur est le seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet. Il appartient aux utilisateurs de s’équiper de manière appropriée pour accéder avec sécurité aux services proposés. font>

La Congrégation du Saint-Esprit ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès aux échanges.

Principe de modération

Les modérateurs sont soit des membres ou des salariés de la Congrégation du Saint-Esprit, soit des prestataires pilotés par la Congrégation du Saint-Esprit. L’action des modérateurs est principalement la validation et la publication des commentaires postés par les utilisateurs. Le code de conduite des modérateurs répond aux deux règles suivantes : respecter les utilisateurs et faire appliquer la charte.

Respect de la législation

Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site internet et tous ses utilisateurs, sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi, ses utilisateurs se doivent de respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Propriété intellectuelle

Le site www.spiritains.org et son contenu, sont protégés par le droit en vigueur en France. La Congrégation du Saint-Esprit est titulaire des droits de propriété intellectuelle nécessaires sur le site et son contenu. Le contenu produit par le site est soumis aux droits d’auteur. Sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la part de la congrégation, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Limite de responsabilité

Les informations diffusées sur le site www.spiritains.org proviennent de sources réputées fiables. Les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de la Congrégation du Saint-Esprit, à quelque titre que ce soit.
L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site.
La Congrégation du Saint-Esprit ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information.

La Congrégation du Saint-Esprit décline en conséquence toute responsabilité :

  • en cas d’imprécision, inexactitude, erreur, altération, omission, problème de délai de mise à jour, portant sur des informations disponibles sur le site
  • en cas d’indisponibilité des informations ou des services éventuels
  • pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature, conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder
  • en cas de présence de virus sur le site, il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le site.

Acceptation de la charte d’utilisation du site

Tout accès et/ou utilisation du site www.spiritains.org suppose le respect de l’ensemble des termes de la présente charte d’utilisation et leur acceptation inconditionnelle. Ces termes constituent donc un contrat entre la Congrégation du Saint-Esprit et l’utilisateur.

Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou une partie des présentes conditions d’utilisation, il lui est demandé de renoncer à tout usage des services que le site de la congrégation met à sa disposition (consultation du site, abonnements, commentaires à l’adresse mail en contact).